Création de l’administration des Douanes

Jean-Baptiste Colbert (1619-1693).
Jean-Baptiste Colbert (1619-1693).

Le système douanier de l’Ancien Régime était des plus complexes ; il existait alors, entre les différentes régions, d’innombrables droits : péages, droits de haut passage, d’entrée… Pour Colbert, toutes ces barrières intérieures entravent le négoce dans le royaume, mais malgré ses efforts, il ne parvient pas à les abolir complètement.
Le 5 novembre 1790, l’Assemblée constituante, reprenant le projet du « grand commis de l’État », supprime les divers droits de passage et crée l’administration des Douanes. Régie par un Code instauré en 1791, elle devient alors un organisme chargé de faire payer une taxe uniquement sur les marchandises qui franchissent les frontières terrestres et maritimes, ce qui constitue un énorme progrès par rapport à l’inextricable système de l’Ancien Régime.

Création de l’administration des Douanes

Jean-Baptiste Colbert (1619-1693).
Jean-Baptiste Colbert (1619-1693).

Le système douanier de l’Ancien Régime était des plus complexes ; il existait alors, entre les différentes régions, d’innombrables droits : péages, droits de haut passage, d’entrée… Pour Colbert, toutes ces barrières intérieures entravent le négoce dans le royaume, mais malgré ses efforts, il ne parvient pas à les abolir complètement.
Le 5 novembre 1790, l’Assemblée constituante, reprenant le projet du « grand commis de l’État », supprime les divers droits de passage et crée l’administration des Douanes. Régie par un Code instauré en 1791, elle devient alors un organisme chargé de faire payer une taxe uniquement sur les marchandises qui franchissent les frontières terrestres et maritimes, ce qui constitue un énorme progrès par rapport à l’inextricable système de l’Ancien Régime.